Conditions générales de ventes (produits)

• 1.1 Expédition uniquement en France, Italie, Espagne, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Suisse, DOM-TOM et Canada pour tous les produits physiques disponibles à l'achat en ligne. 1.2 Sébastien Le Gall traite les commandes en semaine (du lundi au vendredi). 1.3 Les commandes sont généralement traitées sous 5 jours suivant la réception du paiement. 1.4 Les colis sont expédiés depuis la France. Tous les achats expédiés en France seront facturés selon les tarifs de Mondial Relay. Les délais de livraison varieront de 1 à 4 jours ouvrables. 1.5 Les colis sont expédiés depuis la France. Tous les achats expédiés vers Italie, Espagne, Belgique, Luxembourg seront facturés selon les tarifs de Mondial Relay. Les délais de livraison varieront de 2 à 7 jours ouvrables. 1.6 Les colis sont expédiés depuis la France. Tous les achats expédiés vers la Suisse, Canada, DOM-TOM seront facturés selon les tarifs de La Poste. Les délais de livraison varieront de 2 à 8 jours ouvrables.

• 2.1 Sébastien Le Gall n'acceptera ni les retours ni les échanges. Les articles ne peuvent être retournés pour un remboursement, un crédit en ligne ou un échange. Tous les articles et collaborations limitées sont en vente finale. Veuillez nous contacter si vous avez des questions. Seul un colis non livré peut amener à un remboursement. 2.2 Si votre colis n'est pas livré avec succès et est renvoyé à Sébastien Le Gall par le transporteur, nous vous contacterons pour vous proposer la possibilité de réexpédier ou de rembourser votre achat. Les frais d'expédition d'origine ne sont pas remboursables. 2.3 Les frais d'expédition pour un retour seront à la charge du client.

• 3.1 Sébastien Le Gall n'est pas responsable des articles perdus, volés ou endommagés pendant l'expédition. 3.2 La société de transport (Mondial Relay ou La Poste) assume l'entière responsabilité au départ du centre d'expédition de Sébastien Le Gall. Il est conseillé au client de déposer une réclamation pour perte/dommage directement auprès du transporteur. Sébastien Le Gall fournira toutes les informations nécessaires pour faciliter la réclamation, mais n'initiera le dépôt de réclamation que s'il s'agit d'une erreur administrative humaine de la part du détaillant. En raison de la responsabilité du transporteur, aucun remboursement ou échange ne sera accordé tant que l'enquête n'est pas terminée et que la réclamation n'a pas été émise et remboursée. Veuillez noter que si les commandes perdues sont l'une de nos principales priorités, les réclamations de colis sont un processus long et complexe.

• 4.1Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations collectées via le site www.sebastienlegall.fr sont destinées uniquement à la gestion et l'envoi de commandes. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement. Vous disposez d’un droit de rectification ou de suppression à vos données personnelles.

Contrat de licence utilisateur final (police de caractères)

• 1. Les polices de caractères numériques de ce site représentent une combinaison de conceptions et d’applications logicielles informatiques, et leur utilisation est liée par le présent contrat de licence d’utilisateur final (CLUF). Les fichiers numériques que vous téléchargez sur votre ordinateur comprennent un logiciel de police. Vous reconnaissez que le logiciel de police est la propriété du fournisseur et que sa structure, son organisation et son code constituent des secrets commerciaux précieux appartenant au fournisseur. Les droits de propriété intellectuelle associés aux conceptions comprises dans le logiciel de police appartiennent au concepteur de la police et au fournisseur, Sébastien Le Gall.
  2. Sauf pour les droits d’utilisation qui vous sont conférés par cette licence, tous les autres droits sont détenus et conservés par le fournisseur. Le présent accord ne permet pas la vente ou le transfert du logiciel de police de quelque manière que ce soit, que ce soit à des fins lucratives ou non, en tout ou en partie ou de façon temporaire. Vous n’êtes pas autorisé à sous-licencier, vendre, prêter ou louer le logiciel de police.
  3. En aucun cas vous n’êtes autorisé à convertir, modifier ou renommer le logiciel de police d’origine. Cela inclut des activités telles que la création, la modification ou la suppression de glyphes, la génération de poids supplémentaires, l’italique ou d’autres styles, le réglage de l’espacement ou le crénage. L’ouverture du logiciel de police d’origine dans un logiciel d’édition pour révéler sa structure, son organisation ou son code est interdite. Il est strictement interdit de modifier la conception des caractères contenus dans le logiciel de police, même s’ils sont convertis en contours à l’aide d’un logiciel d’édition ou de conception.
  4. Sébastien Le Gall interdit strictement l’utilisation de ses polices de caractères pour diffuser du contenu qui favorise le racisme, la xénophobie ou toute forme de préjudice aux personnes ou des groupes, peu importe la raison. L’utilisation d’une police de caractères achetée ou téléchargée à titre gratuit sur www.sebastienlegall.fr est interdite dans le développement d’une image de marque ou d’une identité politique. L’organisation nécessite une demande préalable au fournisseur. La non-réponse de Sébastien Le Gall au-delà de 30 jours d’attente à compter de l’envoi de la demande est considéré comme un refus, et le fournisseur n’est pas dans l’obligation de motiver ce refus.